à usage collectif

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• Contrat à durée déterminée d'usage — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… …   Wikipédia en Français

• Propriété d'usage — La propriété d usage d un bien est une propriété limitée à l usufruit de ce bien, excluant la nue propriété, donc en particulier le droit de vendre le bien. Cette notion n existe pas dans le droit français moderne, où la notion de propriété n a… …   Wikipédia en Français

• Profil collectif — La pratique du profil collectif consiste à créer un compte sur un site communautaire ou de réseau social et à le rendre libre d accès au plus grand nombre d internautes en laissant le mot de passe et l identifiant visibles de tous. Cette… …   Wikipédia en Français

• Inconscient collectif — Pour les articles homonymes, voir Inconscient (homonymie).  Ne doit pas être confondu avec Inconscient. Article principal : Psychologie analytique …   Wikipédia en Français

• Accueil Collectif de Mineurs — Un accueil collectif de mineurs (ACM) est le nom qui désigne désormais un centre de vacances ou de loisirs (CVL) en France. Cette dénomination est en place depuis le 1er septembre 2006. Sommaire 1 Définition et public concerné 2 L organisation… …   Wikipédia en Français

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• Accueil collectif de mineurs — Un accueil collectif de mineurs (ACM) est le nom qui désigne désormais un centre de vacances ou de loisirs (CVL) en France. Cette dénomination est en place depuis le 1er septembre 2006. Sommaire 1 Définition et public concerné 2 L organisation… …   Wikipédia en Français

• Licenciement Collectif — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… …   Wikipédia en Français

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• Guide-âne à l’usage des animaux qui veulent parvenir aux honneurs — Guide âne à l usage des animaux qui veulent parvenir aux honneurs Maison des singes. Zoo de Londres. Guide âne à l’usage des animaux qui veulent parvenir aux honneurs est une nouvelle satirique d Honoré de Balzac parue en livraison de 1840 à 1842 …   Wikipédia en Français